Marque expirée - Marque en non vigueur

LATITUDE GOSPEL
GAM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99806034
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque LATITUDE GOSPEL

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LATITUDE GOSPEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL SA domicilié(e) ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 548 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAM INTERNATIONAL, SA domicilié(e) ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LATITUDE GOSPEL est expirée depuis le 26 juillet 2019.

GAM INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE CIEL , latitude 116


GAM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme - ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 330548832


GAM INTERNATIONAL, SA - ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405842 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Emissions radiophoniques et télévisuelles Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.